Document d'archives : Finances : mémoires manuscrits et imprimés, avis d'avocats présentés par l'abbé et la ville dans le procès sur le sel (1766-1771)...
Titre :
Finances : mémoires manuscrits et imprimés, avis d'avocats présentés par l'abbé et la ville dans le procès sur le sel (1766-1771) ; extraits de comptes employés par l'abbé de Luxeuil (1517-1751) ; extraits de titres employés par la ville (1577-1769).
Cote :
311 Edepot 167
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable