Document d'archives : Travaux, comptabilité, permis de construire, plans d'alignement, lotissements, plans d'occupation des sols, établissements...
Titre :
Travaux, comptabilité, permis de construire, plans d'alignement, lotissements, plans d'occupation des sols, établissements scolaires (XIXe siècle-1991). .
Cote :
1826 W 1-126
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale de Rochefort-est
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 23 avril 1999
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1999
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
administration communale, construction scolaire, lotissement, réseau routier, urbanisme, éducation