Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Bail à Guillaume Briot, maître peintre, demeurant rue Neuve-Saint-Louis, par Jean Duroy, maître maçon, d'une maison sise place...

Date : 1644 - 1644

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Titre :

Bail à Guillaume Briot, maître peintre, demeurant rue Neuve-Saint-Louis, par Jean Duroy, maître maçon, d'une maison sise place Royale, pour 6 ans et un loyer de 500 livres.

Contenu :

Origine de l'information :

Documents du Minutier central concernant les peintres, sculpteurs et graveurs au XVIIe siècle (1600-1650) (études XXI à CXXII, soit 1585 actes), par Marie-Antoinette Fleury, 1954-1976 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010Date de révision :

2005Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLII/105

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jacques MOREL, 27 mai 1605 - 13 novembre 1652 (étude XLII)

Personnes :

Briot, Guillaume, Duroy, Jean

Lieux :

Neuve-Saint-Louis (rue), Royale (place)

Type de document :

Activité :

maçon, peintre

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