Document d'archives : Registre des naissances.
Cote :
559/W/194
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Broussais (hôpital)
Informations sur l'acquisition :
| 1998-12-01 | versement numéro entree_000001206 via Broussais (hôpital) |
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Les registres des naissances contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur clôture (code du patrimoine, art. L213-2, I, 3°)
Description physique :
Importance matérielle :
0.028