Document d'archives : . A. Fonds pour la réforme de l'État : projet de modernisation. 2000-2002 - Notes. déc. 2000-mars 2002. - Correspondance. mai...
Titre :
. A. Fonds pour la réforme de l'État : projet de modernisation. 2000-2002 - Notes. déc. 2000-mars 2002. - Correspondance. mai 2001. - Tableaux statistiques sur les demandes exprimées par les directions au titre du ministère de l'Éducation nationale (MEN) et les projets 2001 et 2002. févr. 2001. . B. Comité interministériel pour la réforme de l'État (CIRE). 2000-2002 . Organisation du CIRE en automne 2000. 2000-2002. - Notes. juill. 2000-janv. 2002. - Correspondance. août 2000. - Comptes rendus des réunions interministérielles du 13 juin 2000 au 15 novembre 2001. - Circulaire du 7 octobre 1999 relative aux sites Internet des services et des établissements publics de l'État. - , Premier ministre, octobre 2000, 73 p. Comité interministériel pour la réforme de l'État - , Premier ministre, novembre 2001, 94 p. Comité interministériel pour la réforme de l'Etat, relevés de décisions . Simplification des formalités et des procédures administratives. 2000-2001 - Notes. mars 2000-avril 2001. - Correspondance. oct.-nov. 2000. - Comptes rendus des réunions interministérielles du 25 octobre au 15 décembre 2000. - Décret portant simplification de formalités administratives. - Circulaire du 6 mars 2000 relative à la simplification des formalités et procédures administratives. - Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. - Réunion de la Commission pour les simplifications administratives (COSA) du 1 janvier 2001, , COSA, s. d., 21 p. Des simplifications administratives pour les particuliers - , COSA, s.d., 43 p. Rapport d'activité 1999-2000 . Gestion prévisionnelle de l'emploi scientifique. avril 2001. - Correspondance. avril 2001. - Note de cadrage en vue d'une gestion pluriannuelle et prévisionnelle de l'emploi scientifique. - Tableaux statistiques sur les départs en retraite et le recrutement des enseignants chercheurs. . C. Plan pluriannuel. 1998-2001 . Présentation générale. 1999-2000. - Notes. mars-sept. 2000. - Correspondance. juin-oct. 2000. - Courrier électronique. nov. 2000. - Compte rendu de la réunion interministérielle du 20 juillet 2000. - , MEN, juin 1999, 112 p. Programme pluriannuel de modernisation - Tableaux statistiques sur la taille des structures et sur la répartition en pourcentage des heures d'enseignement. . Créations d'emplois et recrutement. 1998-2001. - Notes. juill. 2000-janv. 2001. - Courrier électronique. juill. 2000. - , ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, décembre 1998, 11 p. Programme pluriannuel de finances publiques à l'horizon 2002. Une stratégie pour la croissance et pour l'emploi - Tableaux statistiques sur les créations d'emplois et le recrutement des personnels dans l'enseignement scolaire, premier et second degré, et l'enseignement supérieur. sept.-nov. 2000. . Prises de position syndicales face au plan pluriannuel. avril-oct. 2000. - Notes mai-déc. 2000. - Correspondance. avril-oct. 2000. - Courrier électronique. sept. 2000. - , FSU, s. d., 23 p. Propositions de la Fédération syndicale unitaire (FSU) pour un plan pluriannuel des transformations à faire pour les jeunes pour faire le pari de l'intelligence . D. Politique de la ville et nouvelle bonification indiciaire (NBI). 2000-2002 - Notes. oct. 2000-févr. 2002. - Correspondance. oct. -nov. 2001. - Compte rendu de la réunion interministérielle du 14 janvier 2000. - Décret relatif à la NBI au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville dans les services du MEN. - Arrêté d'octobre 2001 fixant les conditions d'attribution de NBI au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville dans les services du MEN. - Tableaux statistiques, , mentionnant les catégories, les points, les emplois, le total des points. sept. 2000. Décret et arrêté du 6 décembre 1991
Cote :
20030539/1
Personnes :
Thèmes :
administration centrale, budget, comité interministériel, durée du travail, enseignement supérieur, personnel, réforme administrative