Dossier 1 : arrêté complémentaire du 9 décembre 1998 relatif à la détermination au montant des garanties financières, arrêté du 19 mars 1997 fixant les conditions de réaménagement de la carrière, arrêté complémentaire du 2 juillet 1999 modifiant les conditions de réaménagement de la carrière, arrêté complémentaire du 19 décembre 2000, déclaration de fin de travaux du 27 juin 2005, procès-verbal de récolement du 21 octobre 2005, arrêté du 3 janvier 2006 de levée des obligations financières. Dossier 2, Installation de traitement de matériaux : arrêté complémentaire du 5 août 1996 concernant les conditions d'exploitation, arrêté complémentaire du 16 décembre 1999, arrêté complémentaire du 26 juillet 2000.