Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Genay (Rhône), Mogneneins, Montanay (Rhône), Montluel,...

Date : 1795 - 1797

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Titre :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures des paroisses de Genay (Rhône), Mogneneins, Montanay (Rhône), Montluel, Neuville-sur-Saône (Rhône), Saint-Cyr-sur-Menthon

Contenu :

André (Prêtre missionnaire), Besson (Prêtre), Clidasson (Curé Missionnaire), Gonard (Prêtre), Gros (Prêtre), Piquet (Chef de Mission), Rast Jacques Joseph (Prêtre délégué), Tripier (Prêtre missionnaire).

Cote :

110 J 207

Inventaire d'archives :

Registres des baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres réfractaires de l'Ain

Observations :

Un répertoire en fin de cahier.

Lieux :

Montluel (Ain, France ; paroisse), Saint-Cyr-sur-Menthon (Ain, France ; paroisse), Neuville-sur-Saône (Rhône, France ; paroisse), Genay (Rhône, France ; paroisse), Montanay (Rhône, France ; paroisse), Mogneneins (Ain, France ; paroisse)

Type de document :

Document d'archives

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