Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Demande de pavage des accotements de la route par le conseil municipal : extrait du plan de la traverse, joint au rapport de...

Date : 1842 - 1842

Voir le contexte de la notice

Titre :

Demande de pavage des accotements de la route par le conseil municipal : extrait du plan de la traverse, joint au rapport de l'ingénieur relatif au pavage des accotements de la route dans la traverse de la commune / Signé par : Becquet, conducteur des travaux ; Decharme, ingénieur ; Petot, ingénieur.

Inventaire d'archives :

Plans et affiches relatifs aux routes départementales

Informations sur le producteur :

Vendée. Ponts-et-Chaussées

Informations sur l'acquisition :

2018	versement numéro reprise_Pu_326 via Vendée. Ponts-et-Chaussées

Description physique :

Importance matérielle :

1 plan

Dimensions :

21,7 x 154

Personnes :

Becquet, Decharme, Petot

Institutions :

Vendée. Ponts-et-Chaussées

Lieux :

Challans, Vendée

Thèmes :

19e siècle, 2e quart 19e siècle, 4e quart 18e siècle, ouvrage d'art, voirie

Type de document :

Document cartographique, affiche, cartes et plans, plan

Partager :