Document d'archives : Bilans Ve-IXe plans (1970-1984), aérodromes, plans d'équipement, programme (1981-1987), justice, programme (1985), cités...
Titre :
Bilans Ve-IXe plans (1970-1984), aérodromes, plans d'équipement, programme (1981-1987), justice, programme (1985), cités administratives Chasselpoup-Laubat et Duperré : permis de construire, aménagements (1984), Cirma de Saintes, programme culturel (1982-1984).
Cote :
1208 W 118-159
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des actions de l'Etat. Bureau de la programmation et des investissements et de la gestion des finances de l'Etat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 15 mai 1990
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Dépourvus d'intérêt administratif et historique, les artciles 1-117 ont été éliminés en 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 42 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,90
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, 1990
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Lieux :
cité administrative Chasseloup-Laubat (La Rochelle), cité administrative Duperré (La Rochelle)
Thèmes :
comptabilité publique, culture, politique publique, réseau routier, transport aérien, éducation