. Note sur le programme d'économies d'énergie - Economie d'énergie dans les équipements dépendant du ministère de la Jeunesse, des Sports et des Loisirs. Situation en septembre 1980. Rapport du Ministère de la Jeunesse et des Sports. - "Les économies d'énergie dans les équipements sportifs". 29/05/80. Rapport du Ministère de la Jeunesse et des Sports. - Economie d'energie sur les équipements sportifs ; Mars 1981. - Brochure "Les dépenses d'énergie dans la commune", les économies possibles" Ministère de l'Intérieur. - Missions régionales "Résidentiel et tertiaire". Aides financières. - Installation solaire sur un équipement sportif et socio-éducatif. Système actif. Conception fonctionnement. Mars 1979. Définition d'une stratégie concernant l'énergie dans les piscines, 12/02/86. - Note sur le programme d'économie. 13/3/80. - Actions relatives aux économies d'énergie. 7/03/80. - Les économies d'énergie dans les équipements sportifs : 15/04/80. - Définition d'une stratégie concernant l'énergie dans les piscines. 12/2/80. FICHES 1 - . Note, signée par Mr CHARMEIL, à l'attention de Mr LORION-Oct. 79 Neuf fiches + projet de texte pour d'éventuelles déclarations publiques. FICHE 1 : Développement de l'utilisation de l'énergie solaire dans les équipements non issus d'un agrément national ou régional. FICHE 2 : Label Economie d'énergie délivré aux projets agréés. FICHE 3 : Etude en vue d'économiser l'énergie dans les équipements sportifs. FICHE 4 : Travaux visant à réaliser des économies d'énergie dans le parc immobilier de l'Etat. FICHE 5 : Concours pour l'ouverture de bassins. FICHE 6 : Economies d'énergie ; aspect règlementaire. FICHE 7 : Stages de sensibilisation aux économies d'energie. FICHE 8 : Recommandations aux Préfets de Région en vue d'affecter environ 5% de crédit à l'amélioration des conditions thermiques dans les installations existantes. FICHE 9 : Apporter des garanties aux collectivités locales et les faire bénéficier des services de l'Agence pour les Economies d'Energie en associant les installations. Récapitulation des actions proposées et évaluation de leur incidence financière sur le budget 1980. Projet 1/10/79 : Texte de présentation de programme. 2 - . Note, signée par Monsieur CHARMEIL, à l'attention de Mr le Ministre, le 20/07/79 11 fiches + 1 tableau récapitulatif. 3 - . Economies d'energie. 28/06/79 - Aménagement de baignades. - Les camping. - Formation de "Correspondants d'énergie", dans chaque direction départementale de l'Equipement. - Aspect réglementaire. 4 - . Fiches Economie d'energie - Fixation de taux de prêts préferentiels. - Recours à un taux maximum de subvention pour les éléments et installations neufs d'un projet. - Mise en place d'un programme incitatif visant à l'adaptation du parc immobilier existant. - Opération de modernisation du parc immobilier de l'Etat. : Montages audiovisuels, Guides "Agence pour la maitrise de l'énergie. APPEL D'OFFRES Pour établissement concention. Montages audio-visuels pour l'AEE et le Ministère du Temps Libre. Récapitulatif prix. Appel d'Offres. Guides ATECO. Appel d'Offres ABEXPRESS guides. Appel d'Offres CAPEP. Appel d'Offres Guides. Projective. Appel d'Offres Objectifs Conseil. Guide. Appel d'Offres PIE Guide. Appel d'Offres Montages audiovisuels ATECO. Appel d'Offres de montages audiovisuels. Objectif conseil. Appel d'Offres de Montages audiovisuels CATEP. Appel d'Offres de Montages audiovisuels PIE. Appel d'Offres de Montages audiovisuels STUDIOTECHNIC. Appel d'Offres de Montages audiovisuels. Projective. . Coûts exploitation gymnases-stades . Résultats enquête 1977-1978 Enquête 1977 : Résultats et enseignements. Enquête 1978 : Fiche d'exploitation pour l'année 1978. "Stades et salles d'éducation physique et sportive" . Chauffage des équipements sportifs : Trois brochures d'informations dont l'objet est de renseigner sur l'application de certains points particuliers du cahier des prescriptions techniques. Juillet 1976 -  : exemples de solutions concernant la régulation automatique des chauffages traditionnels. Document n° 1347 de juin 1976 -  : exemples de solutions concernant l'inertie thermique intérieure des locaux. Document n° 1451 de juin 1976 -  : exemples de solutions concernant la perméabilité à l'air des fenêtres. Document n° 1452 de juin 1976 - Société générale Héliothermique. - Procédé ENERSECO. (76). Economie d'energie dans les piscines Couverture de bassins PLACS. . Proposition d'études d'économie d'énergie dans les équipements sportifs - Compte rendu de la Table Ronde présidée par Mme E. AVICE, le 30/04/82. - 25/06/82 : Projet de note pour Madame AVICE. - Dossier "Exportation du savoir-faire français". Analyse de système. - Propositions d'études relatives aux économies d'énergie dans les équipements sportifs. 14/01/81. - Sols sportifs et Médecine du sport. - Article "Les économies d'énergie dans les équipements sportifs" pour Mr LAFONT. - Economie d'énergie dans gymnase Etat Alsace-Lorraine-Rhône-Alpes. - Compte-rendu visite dans les Bouches-du-Rhône. - Compte-rendu de visite de la piscine du Centre Universitaire d'Aix-en-Provence, le 30/10/80. - Compte-rendu de visite à Aix, Marseille et la Rocque d'Autheron, les 29-30-et 31/10/80. - Compte-rendu de visite de la piscine du stade "Jean Bouin" à Marseille le 30/10/80. ECONOMIE D'ENERGIE : Opérations expérimentales Garches-Pré Saint Gervais-Mesnil-Saint-Denis. Subventions d'opérations expérimentales. Crédit 56-50. - Economie d'énergie dans la piscine "Plein Ciel" de Garches. - Piscine "Plein Ciel" de Lieusaint-Combs-la-Ville (Seine-et-Marne). 9/06/80. - Piscine "Plein Ciel" de Pré-Saint-Gervais : Installation d'un systême d'économie d'énergie. - Piscine "Plein Ciel" du Mesnil-Saint-Denis : Economie d'energie. . Groupe de travail interministériel (énergie nouvelle) - Subvention de la délégation aux énergies nouvelles aux associations agréées par le Ministère Jeunesse et Sports et Loisirs. 19/06/78. - Rapport de la réunion du "Groupement interministériel des énergies nouvelles" (GIEN) du 10/02/78. - Compte-rendu de la réunion du 14/12/77 du groupe interministériel de travail sur les énergies nouvelles. . Fichier S.E.D.E.S. (Mr COHEN). Travaux d'études . Brochure "Le Solaire et les Equipements sportifs". AFDES. Neuille-de-Bitou. 81-82

19880234/3

Jeunesse et sports ; Service de l'équipement ; Département technique et opérationnel (1972-1983)