Document d'archives : Comité technique paritaire du Département : réglement intérieur (décembre 1999), procès verbaux des séances des 7 février 1992, 5...
Titre :
Comité technique paritaire du Département : réglement intérieur (décembre 1999), procès verbaux des séances des 7 février 1992, 5 septembre 1994, 28 décembre 1995, 11 janvier et 26 juin 1996,10 février et 18 juin 1998, 6 novembre 2001 et 25 avril 2002, rapports (2000-2002), notamment : modification de l'organigramme du Conseil général (septembre 2001) et réorganisation des CAIT (août 2001).
Cote :
1175 W 15
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable