Document d'archives : Chemins : réparations, litiges, ouverture, reconnaissance, élargissement, construction d'aqueducs

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Extraits du registre des délibérations, enquête de commodo et incommodo, actes d'acquisition de terrain, rapports de l'agent voyer cantonal et de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées, arrêtés préfectoraux, tableau des chemins ruraux (1895), tableau général des chemins (1837), état des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune (1832, 1953).

Cote :

2 O 35/27

Lieux :

Aubigny-la-Ronce

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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