Document d'archives : Lacapelle-del-Fraisse
Contenu :
Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy.
Cote :
5 E 1358 / 1-7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Lacapelle-del-Fraisse
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Lacapelle-del-Fraisse ont fait l'objet de deux dépôts en 1978 et 1995. Un premier classement sommaire avait abouti à l'attribution des cotes 5 E 933-935 au fonds. Le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changements de cotes, en raison des contraintes matérielles du conditionnement.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80
Ressources complémentaires :
Observations :
Commentaire
Se reporter également au répertoire des archives communales inventoriées mais conservées en mairie.