Document d'archives : Lacapelle-del-Fraisse

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Montsalvy.

Cote :

5 E 1358 / 1-7

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune de Lacapelle-del-Fraisse

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Lacapelle-del-Fraisse ont fait l'objet de deux dépôts en 1978 et 1995. Un premier classement sommaire avait abouti à l'attribution des cotes 5 E 933-935 au fonds. Le second dépôt exigeait un reclassement, et donc un changements de cotes, en raison des contraintes matérielles du conditionnement.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 7 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 1358 / 1-2 (1617 - 1844)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 87 / 1-2
En mairie à Lacapelle-del-Fraisse :
- Etat civil : 1793 à nos jours
- Délibérations communales : 1859 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1836) et moderne ; matrices : anciennes avec état de sections, P.N.B. 1914, P.B. 1910, contemporaines
- Autres documents : Recensements de population : listes nominatives et tableaux (1954 - 1968) ; Statistiques et déclarations agricoles (1946 - 1954) ; Contributions directes : tableaux (1950 - 1969) ; Listes électorales (1945 - 1967) ; Procès-verbaux des élections (1945 - 1980) ; Registres comptables (1951 - 1966) ; Budgets (1946 - 1978) ; Comptes administratifs (1947 - 1978) ; Biens communaux : agrandissement du cimetière (1945 - 1946) ; Permis de construire (année 1970 - 1980)

Observations :

Commentaire
Se reporter également au répertoire des archives communales inventoriées mais conservées en mairie.

Liens