Document d'archives : 02/02/2006
Contenu :
12-15 : Conseil de Surveillance (1999-2003) ; 16 : Assemblée générale mixte (1999-2003) ; 17 : Tracts syndicaux (2000-2001) ; 9 : Réunions du Directoire (1996-1997) ; 18 : Comités de Direction (1998-2000) ; 19-20 : Sécurité : accidents, Comité de Direction Sécurité, réunions sécurité, plan sécurité, audits sécurité (1998-2001) ; 10-11 : Comité d'Entreprise (1996-2001) ; 10 : CCE (Comité Central d'Entreprise) (1996-1998) ; 8 : Rapports mensuels (1997-2000) ; Liste des faits marquants 2000 (2001) ; 1-20 : Fonds du Chargé de Mission auprès du Président du Directoire des MDPA (1996-2004) ; 1-7 : Chronos du courrier (1996-2004)
Cote :
2489W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Mines de Potasse d'Alsace
Secteur Versant : Direction Générale
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Générale
Secteur Versant : Direction Générale
Status du service producteur : Mines de Potasse d'Alsace
Service Producteur : Direction Générale
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Année de révision : 2074 Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 20
240
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 10/02/2006