Document d'archives : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS: - Communauté Urbaine de Lyon (COURLY), secteur nord-ouest:...
Contenu :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS: - Communauté Urbaine de Lyon (COURLY), secteur nord-ouest: annexe 1 liste des emplacements réservés, annexe 2 tableau et plan des servitudes d'utilité publique, annexes 3 sanitaire eaux, assainissement, enlèvement des ordures ménagères, plans 1982
Cote :
934WP/9
Inventaire d'archives :
Langues :
Français