Document d'archives : Élections au conseil municipal : correspondance, arrêtés de convocation d’électeurs, procès-verbaux d’élection et d’installation,...
Titre :
Élections au conseil municipal : correspondance, arrêtés de convocation d’électeurs, procès-verbaux d’élection et d’installation, listes d’électeurs, affiches, listes des membres du conseil municipal, décret, procès-verbal de prestation de serment, arrêtés de nomination, listes de candidats, arrêté du conseil de préfecture.
Cote :
Edpt 496 1K5
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 2002-03-21 | versement numéro via 2002 909 Vagney (Vosges) |