Document d'archives : 2000
Cote :
3546 W 1-22
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Service départemental d'incendie et de secours
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 3 décembre 2013
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Selon les préconisations de la circulaire DPACI/RES/2005/19 du 31 décembre 2005, les comptes rendus de sorties de secours ne sont à conserver à titre d'échantillons que pour les années en 0 et 5. Les autres millésimes sont éliminés.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de centre de secours puis par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 22 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Service départemental d'incendie et de secours, service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime