Document d'archives : Cessey-sur-Tille, Channay, Chaume-lès-Fontaine-Française (Chaume-et-Courchamp, depuis 1972).
Cote :
W 2801
Inventaire d'archives :
W 2788-3589, 6578 - Préfecture de la Côte d'Or : 4e division, 1er bureau
Observations :
Commentaire
Les documents antérieurs à 1941 ont été recotés en SM 21115-21116.
Thèmes :
acquisition domaniale, appareil à pression de vapeur, archives, association syndicale de propriétaires, base aérienne, bien administré, bâtiment administratif, chasse, construction, construction scolaire, eau, eau potable, expropriation, hydraulique agricole, industrie extractive, météorologie, poste, pêche, transport, transport en commun, transport ferroviaire, télécommunications, énergie, équipement collectif