Document d'archives : BAULME-LA-ROCHE (Prieuré Saint-Martin de) diocèse de Langres § Transport et donation par François LE CAMUS, Chanoine de la...

Titre :

BAULME-LA-ROCHE (Prieuré Saint-Martin de) diocèse de Langres § Transport et donation par François LE CAMUS, Chanoine de la Sainte-Chapelle, à Jehan MARTIN, sieur de GOURDAN, Prieur comm. du Prieuré Saint-Martin de BAULME-LA-ROCHE par la résignation qu'il lui en a faite le 28 décembre 1599, de tous les fruits et revenus dudit prieuré ; Même date ; Promesse de faire ratifier l'acte ci-dessus par Laurent BOURSIER, sous maître de grammaire au collège de Navarre, procureur dudit MARTIN.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/561

Type de document :

cession, donation

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