Document d'archives : - Antilles-Guyane (18-28 mai 1993). Notes de synthèse sur les principales questions relatives aux relations entre les DOM et la...

Date : 1981 - 1995

Titre :

- Antilles-Guyane (18-28 mai 1993). Notes de synthèse sur les principales questions relatives aux relations entre les DOM et la Communauté européenne (octroi de mer, agriculture, financements d'Etat, etc.), 1993. - Antilles-Guyane (15-22 janvier 1994). Eléments de réponse aux questions d'actualité (immigration, amérindiens, fiscalité, etc.), présentation générale, tir de la fusée Ariane, dossier relatif à la Guyane préparé par la DAESC , 1994. 1 - Guadeloupe (18-22 mai 1993). Programme, fiches biographiques, situation politique, dossier relatif à la Guadeloupe préparé par la DAPAF , notes sur le logement social et le régime d'investissements dans les DOM, 1993. 2 - Guadeloupe (18-20 janvier 1994). Programme, dossier de présentation générale, mémoire de M. Albert Fleming, maire de Saint-Martin, sur la situation de sa commune, aménagement du territoire, installation du Comté franco-néerlandais de coopération à Saint-Martin, 1994.

Contenu :

1. Ce type de dossier sera désormais dénommé " dossier DAESC ", suivi du nom du territoire concerné. Ces dossiers se présentent toujours sous la même structure, en deux catégories : affaires économiques (développement, finances publiques, infrastructures, agriculture et pêche), affaires sociales et culturelles (emploi, prestations sociales et affaires culturelles, Service militaire adapté).

2. Ce type de dossier sera désormais dénommé " dossier DAPAF ", suivi du nom du territoire concerné. Ces dossiers se présentent comme les dossiers DAESC, mais en 6 catégories : présentation générale, collectivités territoriales, économie, questions sociales, environnement international, divers.