Document d'archives : Gestion des fermes : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux...
Titre :
Gestion des fermes : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux, pétitions, affiche, correspondance.
Contenu :
Ferme des herbages (an II-1889).
Ferme du four (an X).
Ferme des pêcheries de la Pourquière et de la Bourdigue (1815-1840).
Ferme de la feuille de mûrier (1822-1852).
Ferme du balayage des rues (1835-1871).
Ferme du four (an X).
Ferme des pêcheries de la Pourquière et de la Bourdigue (1815-1840).
Ferme de la feuille de mûrier (1822-1852).
Ferme du balayage des rues (1835-1871).
Cote :
24 EDT 116
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Balaruc-le-Vieux (1635-1973)
Conditions d'accès :
Communicable