Document d'archives : État des membres des collèges électoraux décédés, en faillite, modification de listes des plus imposés.

Contenu :

État des membres du collège électoral du département décédés depuis 1809 établi en1814.
État des membres des collèges électoraux décédés dans l'arrondissement communal de Lodève, 19 janvier 1814.
État des membres des collèges électoraux du département et de l'arrondissement de Montpellier décédés depuis 1809, membres décédés et en faillite.
Liste des nominations à faire.
Révision de la liste des 600 imposés : réponse des maires de l'arrondissement de Montpellier (février - mai 1814).
Modification de la liste des 600 plus imposés du département de l'Hérault.
Listes avec montant des contributions et observations (juillet 1814).
 
 

Cote :

3 M 142

Inventaire d'archives :

3 M - Élections (an VIII-1940)

Thèmes :

Élection

Archives départementales de l'Hérault

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