Document d'archives : Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise. - Election des membres : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales et...
Titre :
Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise. - Election des membres : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, procès-verbaux de dépôt et de publication, bulletins d'inscription, correspondance, instructions préfectorales.
Cote :
E-DEPOT 64 1K8
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées d'Epinay-Champlâtreux (1674-1981)
Informations sur le producteur :
producteur:
Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 2002-10-29 | Dépôt numéro via 2002-01750 Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible