Document d'archives : 1532-1790

Contenu :

Appropriation seigneuriale et procédures afférentes (1606-1616).
Frais de justice pour une procédure concernant la falaise et le marais (1612-1644).
Reprise du procès en appropriation (1775-1782).
Droit de varech (1731).
Droit de garenne (1673).
Foires et marché (1532).
Ecole communale : quittance de salaire du maître (1790).
Dîme des terres, pommiers et laines : états, procédures (1679-XVIIIe s.).
Obits seigneuriaux (1532-1709).
Chemins : procédures (XVIIIe s.).

Cote :

1E/309

Inventaire d'archives :

1E - Seigneuries

Archives départementales du Calvados

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