Document d'archives : Rue Arthur-Young, création de la rue : cahier des charges de la déclaration d'utilité publique du projet, dossier d'enquête...
Titre :
Rue Arthur-Young, création de la rue : cahier des charges de la déclaration d'utilité publique du projet, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, étude d'impact, dossier de déclaration préfectorale au titre des articles L.214-1 à 6 du code de l'environnement, cahier des charges et étude hydraulique avec estimation du coût de la société BCEOM dont l'offre a été retenue, dossier loi sur l'eau, mémoire technique (2003-2005).
Cote :
678 W 33
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Lieux :
Type de document :
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, ETUDE, OFFRE, PLAN