Document d'archives : Rue Arthur-Young, création de la rue : cahier des charges de la déclaration d'utilité publique du projet, dossier d'enquête...

Titre :

Rue Arthur-Young, création de la rue : cahier des charges de la déclaration d'utilité publique du projet, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, étude d'impact, dossier de déclaration préfectorale au titre des articles L.214-1 à 6 du code de l'environnement, cahier des charges et étude hydraulique avec estimation du coût de la société BCEOM dont l'offre a été retenue, dossier loi sur l'eau, mémoire technique (2003-2005).

Cote :

678 W 33

Inventaire d'archives :

678W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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