Document d'archives : - portes et fenêtres An 7 - An 12, portes et fenêtres, acquitté par la ville An 14 - contribution...

Contenu :

- portes et fenêtres An 7 - An 12, portes et fenêtres, acquitté par la ville An 14 - contribution patriotique (récépissés de déclarations 1790, taxation d'office 1791, demandes de modérations et taxation d'office 1791, réclamations sur surtaxation 1790, notes individuelles sur les déclarations de certains particuliers au sujet de leurs contribution patriotique 1790.) - emprunts forcé An 2- An 6 - 20ème de l'industrie 13/10/1790 - éclairage An 8 : 1800, état des contribuables du midi (1er pluviose An 8 = 21/1/1800) et (23 brumaire An 8 = 15/10/1799), lettre du citoyen Lortet demandant les moyens pour faire attribuer cette contribution 29/11/1799 Biens nationaux : ventes - Carmes des Terreaux, Eglise des Dominicains, Dames de Saint-Benoît, Pic-Pus (rue Bellecordière), Sieur Gabet émigré 1790-An 8 - Mise en place d'affiches annoncant la vente de biens nationaux 1790-1791 et vente de meubles et effets situés dans les dépôts 24/3/1793 - Aliénation de biens nationaux à la ville de Lyon (Guillotière, Croix-Rousse, Vaise) 1790-1791 Etats ou renseignements des lieux vendus ou non vendus en 1797 dans les sections Ouest et Midi Biens nationaux 1796-1802 - Baux à renouveler ou à faire, état des maisons à louer 1796-1802 - Adjudication des loyers des maisons ou appartement ayant appartenu aux Antonins, aux Jacobins, aux Cordeliers, division du Midi, pétitions de locataires pour garder leurs appartements dans de bonnes conditions - Baux ecclésiastiques locataires, propriétaires : division du Midi - Municipalité contre acquéreurs de biens nationaux : affaire Billon...

Cote :

310WP/1284

Inventaire d'archives :

Administration municipale

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

Voir aussi : Administration municipale / Finances et comptabilité ; Administration municipale / Personnel ; Transports et réseaux / Systèmes d'information et de communications ; Vie économique / Commerce et artisanat ; Vie économique / Banques et monnaie ; Vie économique / Travail et emploi ; Vie privée / Vie religieuse ; Défense du territoire et conflits / Organisation de la défense ; Défense du territoire et conflits / Guerres et conflits

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