Document d'archives : Registre de pièces diverses concernant la communauté de Cesseras. - Sentence du parlement de Toulouse en faveur des habitants de...
Titre :
Registre de pièces diverses concernant la communauté de Cesseras. - Sentence du parlement de Toulouse en faveur des habitants de Cesseras contre leur seigneur, concernant une usurpation de privilège [XVIème siècle]. - Imposition extraordinaire pour l'entretien des troupes luttant contre les protestants (17 février 1568). - Supplique des consuls pour le règlement de la taille de 1734 (1779). - Sentence du Grand-Maître des eaux et forêts en faveur des consuls de Cesseras contre les consuls de Minerve, concernant des privilèges sur les bois et herbages (1686). - Inventaire des pièces de la procédure engagée contre le seigneur de Cesseras par les consuls, aux sujets de l'utilisation des fossés et des murailles de la ville, construits à leur frais en 1420 (1721). - État des feux de Cesseras (1778). - Préambules et mandements des impositions (1777-1781).
Cote :
75 EDT 15