Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Casino de Montbéliard

Date : 1843 - 1843

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Contenu :

Commune : Montbéliard

Département : Doubs

Date de demande d'autorisation : 03/05/1843

Contenu : [non précisé]

Type : agrément

Cote :

F/7/12236

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction de la Police générale. Sociétés, cercles et associations (1840-1852)

Lieux :

Doubs (département)

Thèmes :

Deuxième République, Monarchie de Juillet, association, syndicat

Document d'archives : Casino de Montbéliard

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