Document d'archives : Séances du 3 novembre au 15 décembre 1986 (n°1986-3393 à 1986-3626).
Cote :
1823WM/51
Inventaire d'archives :
1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier
Thèmes :
CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, ORGANE DELIBERANT