Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan du cadastre rénové - Pernois : section AE

Date : 1963 - 1980

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Contenu :

Feuille renouvelée pour 1963, 2e édition à jour pour 1980.

Cote :

1128W186

Inventaire d'archives :

Plans du cadastre rénové des communes de l'arrondissement d'Abbeville et de l'ancien arrondissement de Doullens (1128W)

Informations sur le producteur :

Centre des impôts fonciers d'Abbeville (Somme) – service du cadastre

Description physique :

Information matérielles :

papier

plan

Dimensions :

104,5 x 75 cm

Précisions matérielles :

1/2000

Observations :

AE

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Somme

Institutions :

Centre des impôts fonciers d'Abbeville (Somme) – service du cadastre

Lieux :

Pernois (Somme, France)

Thèmes :

Administration fiscale, Cadastre

Type de document :

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