Document d'archives : Daniel BARBAROSSA
Contenu :
Fiche de renseignements biographiques, tableau d'ordre, délibération de composition de commission, délibération de désignation des représentants de la Ville, arrêté de délégation de fonction, délibération de composition de commission municipale, liste des fonctions.
Cote :
1D/4/8
Inventaire d'archives :
1D/4 - Dossiers individuels des membres du Conseil municipal.
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1995
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1995
Description physique :
Information matérielles :
papier