Études préalables, conventionnement avec le PACT : honoraires, contrat de maitrise d'œuvre, convention, demande d'acompte, correspondances ; relations avec la mairie : correspondances, comptes-rendus de réunion ; financement : plan de financement, déclaration d'ouverture de chantier, correspondances internes, demande de prêt locatif aidé (PLA) ; planification : plan, comptes-rendus, notes, correspondances. Appel d'offres : publicité, correspondance, règlement particulier, CPS. Suivi technique, dossier d'exécution : demande de modification du permis de construire, plans, planning, correspondances avec les services techniques, rapports de chantiers.

2650 W 69

2650 W - Versement de la société Halpades (1957-2009)