Document d'archives : Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).
Contenu :
- Chilly-Mazarin (an XI-1865), à noter : location de terres (1849 et 1857), acquisition de cloches (1865) ;
- Congerville (1806-1828), à noter : réclamation pour une redevance due à l'église (1808).
Cote :
5V/13
Inventaire d'archives :
5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier