Document d'archives : Enregistrement des délibérations des communes sur les affaires scolaires.
Contenu :
Registre d'ordres.
Cote :
1 T 44
Inventaire d'archives :
Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la Préfecture)
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Registre.