Document d'archives : Syndicat intercommunal d'électrification de la vallée du Toulourenc
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Délibérations (1936-1963) ; budgets et comptes (1942-1963) ; travaux d'électrification (1936-1940).
Situation du fonds: Fonds clos
Cote :
FRAD084_E DEPOT 209/1-4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Le syndicat intercommunal d'électrification de la vallée du Toulourenc s'est constitué en 1937 (arrêté préfectoral du 7 juin 1937), en vue de la création et de l'exploitation d'une distribution d'énergie électrique dans les communes de Brantes, Savoillans et Saint-Léger-du-Ventoux. Le siège a été fixé à Brantes. Ce syndicat a été dissous le 28 février 1963, au profit de la création du syndicat mixte d'électrification Toulourenc-Ventoux (arrêté préfectoral du 5 mars 1963).
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt (2017)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ces documents proviennent de la mairie de Brantes et ont été déposés aux Archives départementales le 22 juin 2017.
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable.
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 1 boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,12
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
Syndicat intercommunal d'électrification de la vallée du Toulourenc. Répertoire numérique détaillé (1936-1963), par Vanessa Moré, 2020, 1 p., dactyl.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse