Document d'archives : RUE CHAPONNAY, 3ème arrondissement : - Reconstruction d'un mur de refend sis la...
Contenu :
RUE CHAPONNAY, 3ème arrondissement : - Reconstruction d'un mur de refend sis la dite rue et la rue Moncey : correspondance 1863 - Vente de terrain communal : adjudication 1895-1896 - Ouverture et prolongement : alignement et nivellement : cession de terrains, acquisition de terrains : actes de vente, rapport, correspondance : 1860-1870 - Ouverture d'une porte d'allée : vente de la mitoyenneté d'un mur, travaux d'exécution : actes de vente, rapport, arrêté préfectoral, correspondance, délibération, plans 1875 - Achèvement entre les rues Voltaire, du Lac et Créqui : alignement et nivellement : projet, pétition, échange de terrains, acquisition de terrains, enquête d'utilité publique : correspondance, délibération, rapport, actes de vente, arrêté préfectoral, plans, profils 1876-1896 - Ouverture dans un mur mitoyen : délibération, correspondance, plans, rapport, convention 1905
Cote :
321WP/59
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur inconnu
Langues :
Français
Lieux :
Thèmes :
ALIGNEMENT, MITOYENNETE, MUR DE CLOTURE, PERCEMENT DE RUE, VENTE DE TERRAIN