Document d'archives : Police rurale. Arrêtés sur la fauchaison, sur la réglementation des lieux publics (1823-1858). Déclaration de domicile (1843)....
Titre :
Police rurale. Arrêtés sur la fauchaison, sur la réglementation des lieux publics (1823-1858). Déclaration de domicile (1843). Sinistres, incendies (1) : correspondance (1844-1854, 1902) ; grêle (1888) ; effondrement d'une maison (1902).<lb/>Police générale. Option pour la nationalité française (1872).<lb/>Hygiène publique et salubrité. Atelier d'équarrissage : autorisation (1878). Epizooties, dénombrement des animaux (1871).
Cote :
293 Edepot 13
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Thèmes :
ETRANGER, INCENDIE, INSTALLATION CLASSEE, POLICE MUNICIPALE, SINISTRE