Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Transport de 8472 l. par Henri-Hilaire Schelling, compagnon orfèvre, cloître et paroisse Saint-Jacques de l'Hôpital, à...

Date : 1786 - 1786

Voir le contexte de la notice

Titre :

Transport de 8472 l. par Henri-Hilaire Schelling, compagnon orfèvre, cloître et paroisse Saint-Jacques de l'Hôpital, à Jean-Marie-Toussaint Adam, marchand orfèvre, même adresse.

Contenu :

Origine de l'information :

Orfèvres, 1738-1799 (1199 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2003 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXX/490

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre LORMEAU, 10 décembre 1771 - 26 mars 1789 (étude XXX)

Personnes :

Adam, Jean-Marie-Toussaint, Schelling, Henri-Hilaire

Lieux :

Saint-Jacques-de-l'Hôpital (cloître)

Type de document :

Activité :

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