Document d'archives : Circulaires, programmes, assemblées nationales, enquêtes auprès des conseils municipaux sur l'application de certains points du...
Titre :
Circulaires, programmes, assemblées nationales, enquêtes auprès des conseils municipaux sur l'application de certains points du programme (classé par d'Aignay-le-Duc à Vitteaux), rapport sur l'organisation administrative des départements et les pouvoirs du CDL.
Cote :
W 20884
Inventaire d'archives :
Liste des versements W continu (documents se rapportant à la Préfecture)