Document d'archives : Conseils d'administration, comité d'entreprise, dossiers médicaux, personnel, salaires, comptabilité, plan social, navires,...

Titre :

Conseils d'administration, comité d'entreprise, dossiers médicaux, personnel, salaires, comptabilité, plan social, navires, contentieux (XXe siècle).

Cote :

1910 W 1-163

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Régie départementale des passages d'eau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 22 août 2000

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2050

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 24,70

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2000

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens