Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-INFÉRIEURE
[CHARENTE-MARITIME].
Contenu :
- Affaire n° 292. "Littoral de Châtelaillon. Réparation des avaries causée par les
tempêtes de 1906 et 1907 à la digue du syndicat Nord. Remise des digues à la Commune après
les travaux." Avis rendu le 20 février 1908.
- Affaire n° 775. "Port et ville de La Rochelle. Cession aux services civils de terrains à
provenir des fortifications déclassées. Conférences mixtes." Avis rendu le 7 mai 1908.
- Affaire n° 896. "Place de La Rochelle. Cession à l'Etat de terrains à provenir des
fortifications déclassées. Conférences mixtes. Avis rendu le 7 mai 1908.
- Affaire n° 897. Place de La Rochelle. Cession à l'État de terrains à provenir des
fortifications déclassées. Conférences mixtes. Avis rendu le 7 mai 1908.
- Affaire n° 1149. "Port de Tonnay-Charente. Construction d'un quai en béton armé.
Avant-projet." Avis rendu le 11 juin 1908.
- Affaire n° 1176. "Port de La Rochelle-Pallice. Travaux d'amélioration et
d'agrandissement. Envoi d'une mission d'études hydrographiques." Avis rendu le 2 juillet
1908.
- Affaire n° 1580. "Saintes à Burie. Résultats de l'enquête et proposition pour la
déclaration d'utilité publique." Avis rendu en commission des vacations, le 26 août
1908.
- Affaire n° 2161. "Port de Rochefort. Outillage du 3ème bassin à flot. Pourvoi en Conseil
d'Etat par la ville de Rochefort contre un arrêté du Conseil de Préfecture. N.B. : "Voir 3ème
section". Pas d'avis rendu.
- Affaire n° 2311. "Port de La Rochelle-Pallice. Études pour l'extension du port.
Renseignements produits par les Ingénieurs. Demande de Crédit." Avis rendu le 7 janvier
1909.
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