Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Tarn-et-Garonne

Date : 1919 - 1963

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Office agricole : arrêt-rapport, comptes de gestion. 1919-1936 (au 31 août).
Chambre agricole : arrêt-rapport, comptes de gestion (1928, 2e partie-1940), arrêt-rapport (1941-1953), arrêt-rapport (1954-1963). Voir les comptes de 1936 (2e partie) à 1940. Voir série des Offices départementaux des mutilés.
Comité céréales : arrêt-rapport. 1936 (du 1er août)-1939. Avec le compte de 1936 (2e partie)-1938 (1ère partie). Manque arrêt-rapport de décharge de 1940-1941.

Cote :

20070345/197

Inventaire d'archives :

Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux offices des anciens combattants, mutilés, pupilles, cham...

Institutions :

France. Cour des comptes

Lieux :

Tarn-et-Garonne

Thèmes :

agriculture, ancien combattant, comptabilité publique, contrôle financier, pupille de l'Etat

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