Document d'archives : Dépôt du procès-verbal d'expertise du domaine de la Malmaison.
Contenu :
Cote originelle du document :
MC/ET/LXVIII/857
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Acte coté en Réserve.
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2002-2011 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2003 Date de création de la notice :
Cote :
MC/RS//1131
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
plusieurs plans