Document d'archives : Dossiers de demande d'approbation de navires de plaisance : notices descriptives, plans, correspondance.

Cote :

3667 W 1-193

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des affaires maritimes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 avril 2015

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2051

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 193 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19,25

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Excel

Observations :

Commentaire
Classé, 2015

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens