Document d'archives : Dossiers de demande d'approbation de navires de plaisance : notices descriptives, plans, correspondance.
Cote :
3667 W 1-193
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des affaires maritimes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 avril 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2051
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 193 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19,25
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Classé, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle