DIRECTION REGIONALE DE LIMOGES - CAF de la CHARENTE - statuts : approbation et modifications 1946-1976 - annulation de décisions du CA 1973 - CAF de CHARENTE-MARITIME - statuts : approbation et modifications 1946-1980 - correspondance concernant l'organisation - de la CAF 1973 - CAF de la CORREZE - statuts : approbation et modifications 1946-1970 - annulation de décisions du CA 1971 - installation d'une antenne à Tulle 1976 - CAF de la CREUSE - statuts : approbation et modifications 1946-1971 - correspondance 1973 - CAF des DEUX-SEVRES - statuts : approbation et modifications 1946-1971 - correspondance 1976 - CAF de la VIENNE - statuts : approbation et modifications 1946-1970 - CAF de la HAUTE-VIENNE - statuts : approbation et modifications 1946-1968 - note sur la situation de la CAF 1973 DIRECTION REGIONALE DE LYON - CAF de l'AIN - statuts : approbation et modifications 1946-1970 - motion du CA 1975 - rapport sur la modification d'organigramme - de la CAF M.Goudard, juillet 1957 - rapport sur les modalités d'indemnisation des - administrateurs, M.Colly, juin 1960 - rapport sur le contrôle des conditions d'appli- cation de la convention collective nationale - du travail du personnel des organismes de - sécurité sociale M.Couy, avril 1960 - rapport sur l'examen du budget prévisionnel - de gestion administrative, M.Colly 1962 - rapport de contrôle de la section interministérielle des fonctionnaires Mme Salavy 1961 - rapport du contrôle du fonctionnement de - l'administration générale M.Lebré 1964 - rapport d'activité, mars 1981 - CAF de l'ARDECHE - statuts : approbation et modifications 1946-1970 - annulation de décisions du CA 1973 - désignation d'un sous-directeur 1971 - affaire Picot 1975 - rapport IGAS sur le licenciement du - directeur M. Chevalier, décembre 1974 - CAF de l'ARDECHE (Annonay) - rapport sur les conditions d'application - des modalités d'indemnisation des adminis-trateurs M.David, mai 1959 - rapport sur les conditions d'application de la - convention collective nationaledu person-nel de la CAF, M.David, mai 1960 - rapport sur le contrôle des services d'administration générale M.Collet, novembre 1963 - CAF d'AUBENAS - statuts : approbation et modifications 1946-1972 - rapport sur les conditions d'application de la - convention collective nationale du - travail, M.David, mai 1960 - rapport sur la vérification du budget prévisionnel de gestion administrative. Excercice 1962 - M.David, novembre 1961 - rapport de contrôle des services d'administration générale M.Collet, septembre 1964 - CAF de la DROME - statuts : approbation et modifications 1946-1971 - annulation de décisions du CA 1976 - rapport sur les modalités d'indemnisation des - administrateurs, M.Lafont, juillet 1959 - rapport sur la vérification du budget prévisionel de gestion administrative 1962 - M.Goubard novembre 1961 - rapport de contrôle des services administratifs M.Collet, juin 1964 - CAF de l'ISERE (Grenoble) - statuts : approbation et modifications 1946-1973 - rapport sur l'examen du budget de gestion - administrative 1961 - M.Rolland, avril 1961 - rapport sur le contrôle général du fonctionnement M.David et Rolland, juillet 1962 - rapport de contrôle des services d'administration générale M.Lebré, juin 1964 - CAF de VIENNE - statuts : approbation et modifications 1946-1963 - rapport d'enquête à propos d'un vol commis - au préjudice de la caisse, M. David. - septembre 1956 - rapport sur les modalités d'indemnisation - des administrateurs M.Collet, juin 1960 - rapport sur la vérification du budget - prévisionnel de gestion administrative - excercice 1962, M.Badaroux, novembre 1961 - rapport sur le fonctionnement des services - administratifs, M.Lebré, juillet 1964 - CAF de la LOIRE (Roanne) - statuts : approbation et modifications 1946-1970 - rapports sur les conditions d'application - de la convention collective nationale du - travail, M.Roland, mai 1959 - rapport de contrôle général du fonctionnement M.Lebré et Bouet mai 1962 - CAF de SAINT-ETIENNE - statuts : approbation et modifications 1946-1975 - annulation de décisions du CA 1974-1975 - rapport de contrôle à la section de - payement de St.Chamond, M.Rolland, septembre 1958 - rapport de contrôle de l'agence comptable - M.Roland 1958 - rapport de contrôle des modalités d'indemnisation des administrateurs M.Rolland 1959 - CAF de LYON - statuts : approbation et modifications 1946-1968 - annulation de décisions du CA 1974-1975 - rapport de contrôle des services de pres-tations M.Artz, mai 1965 - rapport de contrôle des services comptables - M.Artz et Lebré, juin 1966 - rapport : contribution à une étude générale - sur l'évolution en 1965 des prestations - familiales dans la région Rhône-Alpes - M.Artz et Lebré, juillet 196

19840357/12

Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la sécurité sociale, p...