Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Les problèmes nouveaux du droit africain. Conférence à la Nouvelle faculté de droit et des sciences économiques de Paris à...

Date : 1962 - 1967

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Titre :

Les problèmes nouveaux du droit africain. Conférence à la Nouvelle faculté de droit et des sciences économiques de Paris à l’occasion de l’inauguration du département de droit et économie des pays d’Afrique. Par Son Excellence M. Gabriel d’Arboussier, ambassadeur du Sénégal. Paris, 27 février 1964

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique du fonds Gabriel d'Arboussier

Description physique :

Importance matérielle :

1 chemise (18 feuillets)

Personnes :

Arboussier, Gabriel Marie d' (1908-1976), Houphouët-Boigny, Félix (1905-1993)

Institutions :

Rassemblement démocratique africain

Lieux :

Afrique francophone, Afrique occidentale, Afrique noire -- Politique et gouvernement -- 1884-1960, France, Afrique noire -- Histoire

Thèmes :

1945-1990, Afrique -- Étude et enseignement, Colonies françaises -- Afrique, Colonies. Administration, Colonisation, Droit constitutionnel, Histoire, Parlements -- Comptes rendus des débats, Pratiques politiques, Séances parlementaires

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