Document d'archives : Ecole d'ingénieurs en génie des systèmes industriels (Eigsi). - Création : étude de faisabilité, enquête, appobation du site de...
Titre :
Ecole d'ingénieurs en génie des systèmes industriels (Eigsi). - Création : étude de faisabilité, enquête, appobation du site de La Rochelle, statuts, dossier d'habilitation à délivrer le diplôme d'ingénieur, financement (1989-1991). Demande de reconnaissa.
Cote :
3122 W 1-43
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 14 janvier 2011
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception des dossiers de personnel qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées et en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008.
Délai
50 ans
Première année communicable
2060
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 43 articles, 8 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle