Document d'archives : POINÇONS déclaration ordonnant que les - des revers des épées d'or et d'argent prescrites par l'édit de 1726 et confirmées par la...
Titre :
POINÇONS déclaration ordonnant que les - des revers des épées d'or et d'argent prescrites par l'édit de 1726 et confirmées par la déclaration du 23 mai 1774 continuent à avoir lieu dans l'avenir
Cote :
O/1/121