Document d'archives : Bèze (Côte-d'Or). - Juridiction spirituelle.
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- C. évêque de Porto et de Sainte-Ruffine, légat du Saint-Siège, rapporte qu'ayant dû sévir contre les religieux de Bèze, à cause de leurs fautes, il avait confié l'administration de l'abbaye et de ses biens à l'évêque de Langres. Il déclare que les frais et dépenses occasionnés par cette administration seront payés sur les revenus de l'abbaye, de telle sorte que l'évêque et son évêché ne puissent en éprouver aucun dommage, 1223, ides d'octobre, à Vienne.
- Arrêt incident du parlement de Paris rapportant que l'abbé de Bèze ne s'oppose pas au droit de visite de l'évêque de Langres sur son abbaye, 1464 (v. st.).
Cote :
G 223
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Liasse.) - 2 pièces, parchemin.