Document d'archives : Délibération n°4104 - Bâtiments communaux. Fourniture de combustible. Marchés.
Contenu :
Délibération, lettre d'engagement, bordereau d'envoi, lettre, rapport, tableau de prix départ la mine des combustibles.
Cote :
1D/5/6551
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier